Le Maire de la Ville du Carbet, Jean-Claude ECANVIL invite la population à assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le
Samedi 25 Juillet 2020 à 8 heures précises à l’Espace Culturel et Associatif ( Ex- Ecole maternelle)
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2020
2. Approbation du conseil municipal du 23 mai 2020
3. Délégation de pouvoirs au Maire
4. Désignation des membres du Conseil d’administration de la Caisse des Écoles (CDE)
5. Élection des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
6. Création et composition des commissions municipales
7. Création et composition des comités consultatifs
8. Adoption du règlement intérieur
9. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
10. Approbation du compte de gestion 2019 de la commune ll. Approbation du compte administratif 2019 de la commune
12. Reconduction des taux d’imposition des taxes directes locales
13. Vote du budget primitif 2020 de la commune
14. Affectation des résultats 2019 au budget 2020
15. Attribution de subvention Caisse des écoles, CCAS et associations
16. Redevance pour l’occupation du domaine public communal due par les opérateurs de communications électriques pour l’année 2019
17. Redevance pour 1’occupation du domaine public communal due par les opérateurs de communications électriques pour l’année 2020
18. Remise des pénalités des travaux de la médiathèque à l’entreprise MBE (lot gros œuvre et fondations)
19. Annulation des loyers et AOT pour la période d’avri1 à juin 2020
20. Apurement débet du comptable M. AUGUSTIN
21. Election des membres de la Commission d’Appe1 d’Ol“fres (CAO)
22. Désignation de membres à la Commission Communale desè Impòts Directs (CCID)
23. Désignation d’un représentant du Syndicat Mixte de l’Electricité de la Martinique (SMEM)
24. Adhésion à l’Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES)
25. Adhésion au Syndicat des Communes de la Mer et du Littoral Martiniquais (SCMLM)
26. Désignation d’un représentant au sein Du conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Nord Caraïbe (C.H.N.C)
27. Désignation d’un représentant au sein de la S.A.E.M Le Galion
28. Désignation d’un représentant au Centre d’Information — Formation des Élus Locaux (CIFELM)
29. Désignation des représentants du Parc Naturel Régional de la Martinique (PNRM)
30. Désignation des représentants de l’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement de la Martinique (ADDUAM)
31. Désignation des délégués de la Société Publique Locale Martinique Aménagement et Équipement (SPL MAE)
32. Désignation des délégués du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Martinique (CAUE)
33. Désignation des représentants du Parc Naturel Marin de Martinique
34. Questions diverses
N.B. Les questions devront parvenir au Maire 48 heures avant le Conseil Municipal