Conseil Municipal

Vie municipale
"Ma ville prépare son avenir au quotidien"

Conseil Municipal


Le Conseil Municipal est l'assemblée délibérante élue de la commune chargée de « régler, par ses délibérations, les affaires de la commune .


Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre, ou sur demande motivée d'au moins le tiers de ses membres, mais se réunit le plus souvent une fois par mois.


Le conseil municipal gère la plus petite collectivité territoriale française disposant d'une autonomie juridique et financière : la commune.


Annonce Conseil Municipal du 26 Septembre 2024- Ordre du Jour



Le Conseil Municipal de la Ville du Carbet  se réunira le jeudi 26 septembre 2024 

à 18h30 précises, en Salle des Délibérations de l’Hôtel de Ville.



ORDRE DU JOUR


1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2024


Finances

2. Décision Modificative n°1

3. Attribution de subventions complémentaires

4. Avance sur subvention 2025 pour la Caisse des Ecoles

5. Avance sur subventions 2025 pour le CCAS


Ressources humaines

6. Protection Sociale Complémentaire (prévoyance)

7. Création du poste de DGA (Directeur Général Adjoint)

8. Tableau des effectifs 2024 (Mairie)

9. Tableau des effectifs 2023 - 2024 (Caisse des Ecoles)

10. Tableau des effectifs 2023 - 2024 (CCAS)

11. Ratios d’avancement de grade 2024

12. Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP) – Plafond des montants IFSE (Commune - Caisse des écoles - CCAS)

13. Prime CAF de 100 € à destination du personnel de la petite enfance

14. Mise en place de la Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat (GIPA)


Administration

15. Autorisation de déplacement de quatre Elus au Congrès des Maires et prise en charge des frais de transport aérien

16. Aménagement de la Place Jules Grévy


Culture

17. Inauguration de la Médiathèque

18. Règlement Intérieur de la Médiathèque


Annonce Conseil Municipal du 26 Juin 2024- Ordre du Jour

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 26 juin 2024 à 18h30 précises, en Salle des Délibérations de l’Hôtel de Ville.


Ordre du Jour : 


ORDRE DU JOUR


1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2024


Administration

2. Aménagement de la Place Jules Grévy


Urbanisme

3. Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme - Projet de spiritourisme Habitation Lajus

4. Demande d’emplacement Place des Caraïbes

5. Vente des parcelles A n°651 et A n°653

6. Validation du périmètre AFP (Association Foncière Pastorale)


Finances

7. Créances éteintes – Chez les Pêcheurs


Crèche

8. Travaux de modernisation de la crèche


Culture

9. Manifestation culturelle intitulée « Les derniers jours de Yawa »

10. Fête du poisson 2024 : tarifs de location de chapiteaux

11. Approbation du plan de financement de la 11ème édition de la Fête du Poisson


Ressources Humaines

12. Promotion interne

13. Ordre de titularisation (critères)

14. Projet Parcours Emploi Compétences (PEC)

15. IFSE

16. Fiches de postes


Urbanisme (suite)

17. Régularisation empiétement parcelle Médiathèque



18. Questions diverses

N.B. : Les questions devront parvenir au Maire 48 heures avant le Conseil Municipal.



Annonce Conseil Municipal du 08 Avril 2024 - Ordre du Jour


Le Conseil Municipal se réunira le lundi 8 avril 2024 à 18h30 précises, en Salle des Délibérations de l'Hôtel de Ville. 


Voiçi l'ordre du jour :


1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 février 2024


Finances

2. Approbation du compte de gestion 2023

3. Rapport et Approbation du compte administratif 2023

4. Commune - Affectation du résultat 2023

5. Rapport et Vote du budget primitif 2024 de la commune

6. Vote des taux d'imposition taxes directes locales - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2024

7. Attribution de subvention Caisse des Ecoles, Centre Communal d'Action Sociale et Associations pour 2024


Urbanisme

8. Vente des parcelles A n0651 et A n0653

9. Renouvellement AOT - Place du Mémorial du peuple amérindien

10. Demande de cession à titre gratuit d'un terrain situé dans la zone des 50 pas géométriques

11. Cession parcelle D n0 160 Beauregard- CARBET -CIP Gauguin (Centre d'Interprétation Paul Gauguin - anciennement Musée Gauguin)

12. Cession d'un délaissé de voirie communale - Rue de la croix


Administration

13. Tarifs communaux 2024

14. Réhabilitation de la Galerie de l'Histoire et de la Mer

15. Aménagement de la Place Jules Grévy

16. Aménagement de la Place des Caraïbes

17. Embellissement, remise en service de la fontaine du rond-point du Marouba

18. Convention de mutualisation des moyens de la restauration scolaire de la commune au profit du collège du Carbet


Sécurité civile

19. Adhésion à l'Association Française pour la Prévention des Catastrophes Naturelles et Technologiques (AFPCNT)

20. Convention de partenariat entre la Ville du Carbet et l'Association Française pour la Prévention des Catastrophes Naturelles et Technologiques (AFPCNT)


Crèche 

21. Travaux de modernisation de la crèche


Culture 

22. Manifestation intitulée « Les derniers jours de Yawa »


23. Questions diverses


Liste Délibération du CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 19/ 02/ 2024

LISTE DELIBERATIONS CM 19 FEVRIER 2024

Procès Verbal - Délibération du Conseil Municipal - 19/12/2023

PV SEANCE DU 19 DEC 2023

Ordre du Jour - CONSEIL MUNICIPAL du 19 Décembre 2023


Le Maire de la Ville du Carbet, Jean-Claude ECANVIL informe la population que  la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le

Mardi 19 Décembre 2023 à 18 h 30  précises en Salle de Délibérations de l’Hôtel de Ville


ORDRE DU JOUR


1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2023


Finances

2. Décision Modificative n°3


Urbanisme

3. Projet Beach Sport Santé 2.0

4. Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune du Carbet

5. Cession parcelle D n°160 - Beauregard Carbet CIP Gaugin (Centre d’Interprétation Paul Gauguin anciennement Musée Gauguin)

6. Rétrocession de la parcelle cadastrée A n°178

7. Transfert de la voirie du lotissement Bout Bois (Jean LANES) dans le domaine public communal

8. Exhumations


Aménagement

9. Réhabilitation de la Galerie d’Histoire et de la Mer

10. Aménagement de la Place des Caraïbes


Environnement

11. Mise en place d’un dispositif d’aide de la CTM aux communes et EPCI pour des opérations de fleurissement, d’aménagement paysager et d’embellissement de la Martinique


Culture

12. Ouverture de la Médiathèque du Carbet


Administration générale

13. Autorisation de déplacement de deux Elus au Congrès des Maires et prise en charge des frais relatifs au voyage


Sécurité civile

14. Semaine REPLIK 2023

15. Questions diverses


Ordre du jour Conseil Municipal du 15 Décembre 2022


Le Maire de la ville du Carbet informe la population que LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL se tiendra 

Jeudi 15 décembre 2022 à 18 heures 30  à l’Espace Culturel et Associatif 

( Ex- Ecole maternelle)


ORDRE DU JOUR :


1. Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2022


Marchés publics

2. Approbation de remise en état et plan de financement de la place du mémorial du peuple amérindien (ex-place dite du « débarquement de Christophe Colomb »)

3. Approbation plan de financement opération protection et stabilisation de la falaise surplombant le bourg

4. Approbation plan de financement des travaux de constructions des cabanes de pêche

5. Approbation plan de financement surcoût des travaux de remise en état de la route de Belfond


Finances

6. Avance sur subvention caisse des écoles 2023

7. Décision modificative n°2

8. Attribution de subventions :associations

9. Autorisation donnée à Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

10. Levée de prescriptions quadriennales de créances issues du marché public relatif à l’aménagement de la plage

11. Levée de prescriptions quadriennale de créances issues du marché public relatif à la halle de vente des produits de la mer

12. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 – adoption

13. Adoption du règlement budgétaire et financier

 

Urbanisme

14. Prise en compte du recul du trait de côte dans l’aménagement du territoire

15. Mise à disposition d’un emplacement pour la construction d’un point de vente de fruits et légumes

16. Exhumations

17. Demande de cession à titre onéreux de terrains situés dans la zone des 50 pas géométriques (parcelles A n°589,A n°642,A n°591,A n°592,A n°645)

18. Demande de cession à titre gratuit d’un terrain situé dans la zone des 50 pas géométriques

19. Annulation du paiement des redevances d’occupation du domaine public maritime, du domaine communal et des loyers pour l’année 2021


Direction générale

20. Autorisation de déplacement d’un élu et d’un administratif au congrès des maires et prise en charge des frais relatifs au voyage


Recensement

21. Recensement de la population


22. Petites Villes de Demain, convention-cadre valant opération de revitalisation territoriale

23. Petites Villes de Demain, approbation du projet de convention de groupement de commande pour la réalisation d’une étude de mobilité à l’échelle des centralités des communes du Carbet, de Sainte-Marie, et la Trinité

24. Approbation du plan de financement de la commémoration du bicentenaire de la révolte des esclaves du Carbet en novembre 2022


25. Questions diverses


Ordre du jour Conseil Municipal du 29 Septembre 2022


 Le Maire de la ville du Carbet informe la population que LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL se tiendra 

Jeudi  29 Septembre à  heures à 18h30 à l’Espace Culturel et Associatif 

( Ex- Ecole maternelle)


Ordre du Jour :


1. Approbation du PV du conseil municipal du 19 juillet 2022


Environnement

2. Projet « Matinik pli bel » embellissement du bourg du Carbet

3. Projet « Matinik pli bel » aménagement de l’anse marigot

4. Projet « Matinik pli bel » fresque le renouveau


Urbanisme

5. Reprise de l’emplacement occupé par la ferme aquacole Sarl aquanord Caraïbes 


Ressources Humaines

6. Création CST commun et organisation des élections professionnelles


Service logement 

7. Le numéro unique et la réforme de la demande de logement locatif social


Service Urbanisme

8. Demande de cession gratuite de terrains de la zone des 50 pas géométriques 


9. Questions diverses


Ordre du Jour Conseil Municipal du 19 Juillet 2022


 Le Maire de la ville du Carbet informe la population que LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL se tiendra 

Mardi 19 Juillet à 18 heures à l’Espace Culturel et Associatif 

( Ex- Ecole maternelle)


Ordre du Jour :


Administration générale

1. Approbation du PV du CM du 7 avril 2022

Finances

2. Utilisation du compte dépenses imprévues

3. Décision modificative n°1

4. Équipement restaurant scolaire véhicule avec recharge énergie solaire


Urbanisme

5. Convention de gestion parcelles village d'activités

6. Convention SOLIPEYI

7. Déclaration de projet

8. Parcelle écloserie

9. Transfert - 01 voie lotissement valentin

10. Transfert - 02 voie lotissement dans le domaine public communal

11. Vente parcelle fond capot 

12. Vente parcelle i n°246


Ressources Humaines


13. Modification de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l'expertise 

14. Création de poste budgétaire 2022

Social

15. Logement social, plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)


Patrimoine


16. Réhabilitation de la place des Caraïbes

17. Revitalisation de l’espace Aimé Césaire

18. Réalisation d’une fresque en hommage à l’embarcation « RENOUVEAU » 

du CARBET

19. Questions diverses

Annonce Conseil Municipal du 07 Avril 2022


Le Maire de la Ville du Carbet, Jean-Claude ECANVIL informe la population que  la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le

Jeudi 07 Avril 2022 à 18 heures précises à l’Espace Culturel et Associatif ( Ex- Ecole maternelle)

                           

                     ORDRE DU JOUR


1. Approbation du PV du CM du 26 mars 2022

2. Approbation du compte de gestion 2021

3. Approbation du compte administratif 2021

4. Affectation des résultats 2021 au budget primitif 2022

5. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales

6. Vote du budget primitif 2022

7. Attribution de subvention à la caisse des écoles, au CCAS et associations 

8. Approbation réhabilitation place des Caraïbes et de son plan de financement

9. Approbation modification des statuts de Cap nord

10. Autorisation de signature d’une convention partenariat entre la ville et le CHNC

11. Révision contrat hébergement pylône système d’alerte et d’information aux populations

12. Garantie emprunt SMHLM « Opération Jules Grévy »

13. Garantie emprunt SMHLM « Opération Bout Bois »

14. Mise en place IHTS

15. Lignes directrices de gestion pour la stratégie pluriannuelle de pilotage des RH

16. Mise à disposition d’un agent à la caisse des écoles

17. Mise en application des 1607 heures

18. Suspension des redevances AOT 

19. Questions diverses

Annonce Conseil Municipal du 26 Mars 2022


Le Maire de la Ville du Carbet, Jean-Claude ECANVIL informe la population que  la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le


Samedi 26 Mars 2022 à 8 heures précises à l’Espace Culturel et Associatif ( Ex- Ecole maternelle) -


Administration générale


1. PV du CM du 18 décembre 2021

Finances


2. D.O.B 2022


3. Adhésion à l'association TDA PNEU


4. Annulation de titres à l'encontre de Madin Event


Accompagnement juridique

5. Levée prescription quadriennale créances issues marché médiathèque


6. Annulation d'une partie de la délibération n° 2020/33 du 25 juillet 2020 visant l'annulation des intérêts moratoires au bénéfice de la société MBE


7. Levée de prescription quadriennale des créances issues du marché public médiathèque,

levée de retenues de garantie au bénéfice de la société MBE


8. Adoption de protocoles d'accord transactionnel dans le cadre de la construction de la

médiathèque


Patrimoine

9. Autorisation de classement au titre des monuments historiques d'objets mobiliers de

l'église Saint-Jacques


Urbanisme

10. Annulation des redevances d'occupation du domaine public maritime

Il. Approbation modification simplifiée du plan local d'urbanisme


12. Projet « Beach Sport Santé»


13.Note convention Solipeyi


14. Mise à disposition d'un emplacement de Point de vente


15. Questions diverses


N.B. Les questions devront parvenir au Maire 48 heures avant le Conseil Municipa

Conseil Municipal du 18 Décembre 2021


Le Maire de la ville du Carbet informe la population que LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL se tiendra 


Samedi 18 décembre 2021 à 8 heures à l’Espace Culturel et Associatif 

( Ex- Ecole maternelle)


Compte tenu du contexte sanitaire actuel, le port du masque est obligatoire.


                 ORDRE DU JOUR


    Administration générale


1. PV du CM du 30 octobre 2021


Finances


2. Décision modificative N°2

3. Avance sur subvention CCAS

4. Avance sur subvention Caisse des écoles

5. Dépenses imputées aux comptes 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »


Accompagnement juridique


6. Adoption de protocoles d’accord transactionnel dans le cadre de la construction de la médiathèque


Sécurité civile


7. Acquisition sirène d’alerte à la population et système de radiocommunication

8. Contrat d’hébergement pylône système d’alerte et d’information aux populations



Développement urbain


9. Convention cadre commune/ADDUAM

10. Convention opération « Matinik Pli Bel »


Education et sport


11. Installation d’un mini terrain de football équipé d’une pelouse synthétique sur la Place des Caraïbes


Urbanisme


12. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité


Ressources humaines


13. Tableau des effectifs au 31 décembre 2021

14. Mise en place de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires

15. Plan de financement PCSES et accompagnement de la finalisation des travaux de la médiathèque


Vie institutionnelle


16. Autorisation de déplacement d’un élu au congrès des maires et prise en charge des frais relatifs au voyage


Encadrement administratif


17. Décharge de fonction du DGS


18. Questions diverses


Conseil Municipal du 30 Octobre 2021


Le Maire de la ville du Carbet informe la population que LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL se tiendra 


Samedi 30 Octobre 2021 à 8 heures à l’Espace Culturel et Associatif 

( Ex- Ecole maternelle)


Compte tenu du contexte sanitaire actuel, cette séance se déroulera à huis clos.


ORDRE DU JOUR :


- Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 1 7 juillet 2021


- Installation de Madame Régine CAPRICE suite au décès de Monsieur Norbert MONSTIN


- Fixation du nombre d'adjoints et définition du rang du nouvel adjoint


- Election du 8ème adjoint au Maire


- Remplacement d'un conseiller municipal délégué et versement des indemnités de fonction aux élus


- Désignation de délégués à la commission locale d'évaluation des charges transférées

(CLECT).


- Remplacement des représentants du syndicat mixte d'électricité de la Martinique (SMEM)


- Installation d'un délégué titulaire de la commission d'appel d'offres


- Modification de la commission municipale « Aménagement de la ville »


- Changement de dénomination de rue


- Autorisation de signature convention financière « Matinik Pli Bel »


- Autorisation de signature convention de partenariat « LASOTE »


- Attribution de subventions aux associations


- Approbation du plan de financement - retenue des accotements (glissières route des Pitons


- Mise à disposition emplacement place des Cara'lbes - transfert convention


- Fixation des prix de reprises de concessions

- Convention de partenariat « Label écoles numériques 2020 »


- Convention pour un socle numérique dans les écoles élémentaires


- Questions diverses

Conseil Municipal du 10 Avril 2021 : Ordre du Jour

Le Maire de la Ville du Carbet, Jean-Claude ECANVIL informe la population que  la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le : 

Samedi 10 Avril 2021 à 8 heures précises à l’Espace Culturel et Associatif - ( Ex- Ecole maternelle)


A l’ordre du Jour


1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2021

2. Approbation du compte de gestion 2020

3. Approbation du compte administratif 2020

4. Affectation des résultats 2020 au budget 2021

5. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales

6. Vote du Budget Primitif 2021

7. Attribution de subvention Caisse des Ecoles, CCAS et associations

8. Réalisation de VRD, latrines et aménagement de cabanes de pêche 

9. Cession à titre onéreux de terrains situés dans la zone des 50 pas géométriques - parcelles A n°589, A n°590, A n°591, A n°592, A n°631, A n°633

10. Cession à titre gratuit d’un terrain situé dans la zone des 50 pas géométriques - parcelle A n°632

11. Mise à disposition parcelle E n°1731 à Fond Capot pour un projet d’épicerie

12. Mise à disposition d’un emplacement Place des Caraïbes pour un Food-Truck

13. Autorisation de signature d’une convention médecin référent (Dr Pierre MIREUR) et la crèche 

14. Renouvellement d’une convention avec un médecin référent (Dr Lélia SAINT-PRIX) et la crèche

15. Autorisation de signature d’une convention de mutualisation des moyens de la restauration scolaire au profit du collège

16. Participation de la commune du Carbet à l’opération « Petites Villes de Demain »

17. Adhésion 2021 à l’association TDA PUNR, traitement des déchets automobiles

18. Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité 

19. Composition d’une commission municipale « Risques Majeurs »

20. Composition d’un comité consultatif Extra-Municipal « Risques Majeurs »

21. Questions diverses

Conseil Municipal du 13 Mars 2021


Le Maire de la Ville du Carbet, Jean-Claude ECANVIL informe la population que  la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le


Samedi 13 Mars 2021 à 8 heures précises à l’Espace Culturel et Associatif

( Ex- Ecole maternelle)

A l’ordre du Jour 


ORDRE DU JOUR



1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2020

2. Débat d'orientation budgétaire (DOB)

3. Garantie emprunt SMHLM opération « Perrinon » programme 5 logements sociaux

4. Cession de véhicule « Toyota Yaris »

5. Approbation du plan de financement opération stabilisation et protection de la falaise

6. Amélioration de l'adressage

7. Modernisation et sécurisation route communale des Pitons

8. Mise à disposition emplacement parcelle A n0 329 (RFC) 

9. Mise à disposition emplacement parcelle A n0 259 (Épicerie solidaire Solipeyi)

10. Mise en place d'une Maison Sport Santé Nord

11. Modification du tableau des effectifs budgétaires

12. Mise à disposition et dérogation au principe de remboursement des rémunérations

13. Mise à disposition de tablettes pour les élus

14. Questions diverses


Conseil Municipal du 28 Novembre 2020

Le Maire de la Ville du Carbet, Jean-Claude ECANVIL informe la population que  la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le Samedi 28 Novembre 2020 à 8 heures précises à l’Espace Culturel et Associatif ( Ex- Ecole maternelle). 


La situation sanitaire ne permettant pas de recevoir le public, un live facebook sera mis en place.


A l’ordre du Jour  :

1.   Approbation du Procès-verbal du Conseil
      Municipal du 3 octobre 2020

2. Décision modificative n°1

3. Approbation modification plan de financement
       BSS

4. Déclassement de la parcelle D 1212 Bout Bois

5. Bail à construction à la SMHLM Bout Bois D 1212

6. Déclassement parcelle communale A 257 Place des Caraïbes

7. Modification du PLU

8. Modernisation et sécurisation de la route des Pitons

9. Autorisation générale et permanente de poursuites du comptable public

10. Approbation renouvellement convention d’occupation temporaire parcelle I 306

11. Accompagnement financier agents admissibles épreuve orale concours

12. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

13. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales

14. Questions diverses


N.B. Les questions devront parvenir au Maire 48 heures avant le Conseil Municipal



Conseil Municipal 03 Octobre 2020

J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira à l’Espace Culturel et Associatif (Ex – école maternelle), le samedi 03 octobre 2020 à 8 heures précises et vous prie d’assister à cette séance.



ORDRE DU JOUR


1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juillet 2020

2. Retrait délibération délégation de pouvoirs au maire

3. Délégation de pouvoirs du conseil au Maire

4. Retrait délibération du conseil municipal portant adhésion au Syndicat des Communes de la Mer et du Littoral Martiniquais (SCMLM)

5. Désignation des membres des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

6. Désignation de membres à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

7. Approbation conventionde partenariat avec l’entreprise VIP STUDIO ANTILLES 360

8. Convention pour l’implantation d’un équipement de restauration « BO KAY BURGER»

9. Fixation prix cession concessions funéraires reprises 

10. Ratios d’avancement de grade 2020

11. Mise à disposition agent à la caisse des écoles

12. Approbation compte administratif 2019

13. Affectation des résultats 2019

14. Cession camion

15. Création et composition commissions municipales

16. Création et composition comités consultatifs extra-municipaux

17. Questions diverses



Annonce Conseil Municipal 

Le Maire de la Ville du Carbet, Jean-Claude ECANVIL invite la population à assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le


Samedi 25 Juillet 2020 à 8 heures précises à l’Espace Culturel et Associatif ( Ex- Ecole maternelle)


ORDRE DU JOUR : 


1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2020

2. Approbation du conseil municipal du 23 mai 2020

3. Délégation de pouvoirs au Maire

4. Désignation des membres du Conseil d’administration de la Caisse des Écoles (CDE)

5. Élection des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

6. Création et composition des commissions municipales

7. Création et composition des comités consultatifs

8. Adoption du règlement intérieur

9. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués

10. Approbation du compte de gestion 2019 de la commune ll. Approbation du compte administratif 2019 de la commune

12. Reconduction des taux d’imposition des taxes directes locales

13. Vote du budget primitif 2020 de la commune

14. Affectation des résultats 2019 au budget 2020

15. Attribution de subvention Caisse des écoles, CCAS et associations

16. Redevance pour l’occupation du domaine public communal due par les opérateurs de communications électriques pour l’année 2019

17. Redevance pour 1’occupation du domaine public communal due par les opérateurs de communications électriques pour l’année 2020

18. Remise des pénalités des travaux de la médiathèque à l’entreprise MBE (lot gros œuvre et fondations)

19. Annulation des loyers et AOT pour la période d’avri1 à juin 2020

20. Apurement débet du comptable M. AUGUSTIN

21. Election des membres de la Commission d’Appe1 d’Ol“fres (CAO)

22. Désignation de membres à la Commission Communale desè Impòts Directs (CCID)

23. Désignation d’un représentant du Syndicat Mixte de l’Electricité de la Martinique (SMEM)

24. Adhésion à l’Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES)

25. Adhésion au Syndicat des Communes de la Mer et du Littoral Martiniquais (SCMLM)

26. Désignation d’un représentant au sein Du conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Nord Caraïbe (C.H.N.C)

27. Désignation d’un représentant au sein de la S.A.E.M Le Galion

28. Désignation d’un représentant au Centre d’Information — Formation des Élus Locaux (CIFELM)

29. Désignation des représentants du Parc Naturel Régional de la Martinique (PNRM)

30. Désignation des représentants de l’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement de la Martinique (ADDUAM)

31. Désignation des délégués de la Société Publique Locale Martinique Aménagement et Équipement (SPL MAE)

32. Désignation des délégués du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Martinique (CAUE)

33. Désignation des représentants du Parc Naturel Marin de Martinique

34. Questions diverses



N.B. Les questions devront parvenir au Maire 48 heures avant le Conseil Municipal



Cérémonie d’investiture du Maire et du Conseil Municipal

Samedi 23 mai 2020,le Conseil Municipal du Carbet a été officiellement mis en place. Jean-Claude ECANVIL est reconduit à son poste de Maire de tous les Carbétiens.

Il est le premier Maire à   remporter trois élections municipales consécutives au Carbet. Une première dans l’histoire politique locale sur le territoire de la commune. La liste «  Réunir pour Réussir le Carbet » obtient 21 sièges, sur les 27 que compte le conseil. Les opposants des listes « Un Carbet Solidaire et Ambitieux » mené par Louis-Georges GRIFFIT et «  l’Alliance Carbétienne » de Louis BOUTRIN obtiennent respectivement quatre et deux sièges. Ces six élus de l’opposition n’ont pas été présents lors de l’installation du Conseil Municipal.


Les adjoints au maire :

1er. Lucien SAINT-JEAN THERESE

2e. Gilles Augustine DANTIN

3e. Norbert Maurice MONSTIN

4e. Patricia Athanase PALMONT

5e. Gérard Antoine MONSTIN

6e. Murielle Rose ETINOF

7e. Georges Alain VILAR

8e. Marie Emilie NEFE


Composition du conseil municipal (27 sièges)

Réunir pour Réussir le Carbet (21) : Jean-Claude Ecanvil (maire), Lucien Saint-Jean-Thérèse, Gilles Dantin, Norbert Monstin, Patricia Palmont, Gérard Monstin, Murielle Etinof, Georges Vilar, Marie Néfé, ( adjoints ) Jean-Marc Cardon, Marthe Dauler-Bont (épouse Orville), Patrice Gémieux, Michel Enal, Symphor Maizeroi, Régine Goron, Louis-Léonce Lecurieux-Lafferronnay, Michelle Geneviève-Anastasie (épouse Antiope), Georges Frédal, Déborah Palmont, Axel Maurice, Murielle Christine.

Un Carbet Solidaire et Ambitieux (4) : Louis-Georges Griffit, Ghislaine Delbois, Thierry Patole, Monique Mourtialon.

Alliance Carbétienne (2) : Louis Boutrin, Micheline Maurice-Brujaille-Latour.


La sénatrice Catherine Conconne avait tenu à être présente pour féliciter son suppléant aux dernières élections sénatoriales. Jean-Claude Ecanvil a reçu des  mains de la sénatrice une oeuvre d’un artiste local représentant une clé. C’est ,dit elle ,” la clé du coeur qui ouvre les portes du Carbet”. Pour cette cérémonie d’investiture qui a débuté à 9 heures précises ,  les règles sanitaires ont été strictement respectées : masques distribués à l’entrée, mains désinfectées, assistance limitée à une vingtaine de personnes. Une cérémonie conviviale qui s’est conclue par la lecture de la Charte de l’élu par la benjamine de l’équipe municipale, Déborah Palmont.


Résultats du 1er tour - Carbet

Inscrits : 3107

Votants : 1846

Exprimés : 1786


Réunir pour Réussir le Carbet (Jean-Claude Ecanvil) : 948 voix, soit 53,07% (21 sièges au conseil municipal, et 2 sièges au conseil communautaire).

Un Carbet Solidaire et Ambitieux (Louis-Georges Griffit) : 477 voix, soit 26,70% (4 sièges au conseil municipal, 0 siège au conseil communautaire).

Alliance Carbétienne (Louis Boutrin) : 361 voix, soit 20,21% (2 sièges au conseil municipal, 0 siège au conseil communautaire).


#DECONFINEMENT - INVESTITURE DU CONSEIL MUNICIPAL DU CARBET

La Cérémonie d’investiture du Maire et du Conseil Municipal du Carbet se tiendra exceptionnellement à l’Espace Associatif et Culturel ( ex Ecole Maternelle ) 


Le Samedi 23 Mai 2020 à 9 h précises.


A l’ordre du jour :

- Installation du Conseil Municipal

- Election du Maire

- Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints

- Lecture de la charte de l’élu local.


Afin de garantir le respect des mesures de distanciation sociale, de protection des personnes vulnérables et conformément à l’avis du Conseil Scientifique une autorisation sera accordée à un nombre maximal de personnes désirant assister à la séance.

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